Commission

La commission se réunira conjointement avec la commission des relations extérieures au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 10 juillet 2023 à 10 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : A 10 heures: audition des représentants du bureau de la commission européenne pour les PTOM, A l’issue: examen du projet de délibération approuvant la

La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 10 juillet 2023 à 10 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : A 10 heures: audition des représentants du bureau de

La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières le lundi 10 juillet 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures : audition des représentants de l’Association Française des Maires (AFM) suite à leur demande formulée par courrier en date

La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le lundi 10 juillet 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant :  A 14 heures : audition des représentants de l’Association Française des Maires (AFM) suite à leur demande formulée par courrier en date du 26 mai

Dans le cadre des travaux sur le projet de délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l’eau partagée (rapport n° 30/GNC du 29.03.2023), la commission de l'agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de

Dans le cadre des travaux sur le projet de délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l’eau partagée (rapport n° 30/GNC du 29.03.2023), la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de

Dans le cadre des travaux sur le projet de délibération relative au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 76/GNC du 4 août 2022), la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 12 juillet 2023 à 8 heures 30 dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour

La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le jeudi 13 juillet 2023 à 09 heures, afin d’examiner le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la

La commission se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le jeudi 13 juillet 2023 à 09 heures, sur l’ordre du jour suivant : A 9 heures, conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche : examen du projet de délibération portant délégation à

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 13 juillet 2023 à 14 heures, dans l’hémicycle, selon le programme suivant : A 14 heures, seule : examen des amendements n° 1 à 9 déposés le 23 juin 2023 par M. Pierre- Chanel Tutugoro sur la proposition de