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La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 5 avril 2023 à partir de 14 heures dans la grande salle de commissions selon l’ordre du jour suivant : A 14 heures : audition des représentants du syndicat des infirmiers à domicile suite à leur demande formulée par courrier en date du 21 février 2023,
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 6 avril 2023 à 9 heures, dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 09 heures : audition des représentants de Solidarité NC suite à leur demande formulée par courrier en date du 17 mars 2023, A l’issue : - Examen du
La commission initialement prévue le 6 avril 2023 à 14 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. Dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes
Dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes de cervidé sauvage et de la délibération n°155 du 29 décembre 1998 relative à la salubrité des denrées alimentaires
La commission des droits de la femme et de la famille se réunira, conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle, le lundi 17 avril 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, pour auditionner les représentants de l’association pour l’accès au droit et l’aide aux victimes (ADAVI) dans le
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira, conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille, le lundi 17 avril 2023 à 14 heures, dans la grande salle de commissions, pour auditionner les représentants de l’association pour l’accès au droit et l’aide aux victimes (ADAVI) dans le
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 18 avril 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : -projet de délibération relative aux sociétés de participations financières de professions libérales (SPFPL) de mandataires de justice et
Dans le cadre de la procédure de délégation de service public pour la gestion de l’aérodrome de Nouméa-Magenta, la commission de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’aérodrome de Nouméa-Magenta se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le mercredi 3 mai 2023 à 9 heures 30 dans la grande
La commission de la législation et de la réglementation générales se réunira le mercredi 3 mai 2023 à 15 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération modifiant la délibération n° 63 du 18 février 2020 portant sur les conditions d’exercice des métiers de la construction (rapport n° 29/GNC du
MaJ au 04.05.2023 - La réunion est annulée La commission se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique le vendredi 5 mai 2023 à 09 heures 30 dans l’hémicycle pour examiner les projets de textes suivants : -Projet de délibération portant diverses mesures relatives à l’enseignement du premier et du
