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La commission des droits de la femme et de la famille se réunira le mercredi 04 octobre 2023 à 09 heures, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : ✓ Echanges sur les questions de déontologie des conseillers de la Nouvelle-Calédonie.
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 5 octobre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle, pour examiner les projets de textes suivants : -Projet de délibération portant décision modificative n° 1 du budget annexe de reversement de la Nouvelle-Calédonie - exercice 2023 (rapport n° 87/GNC du 27.09.2023), -Projet de délibération portant décision
MaJ au 10.10.2023- Commission annulée et reportée à une date ultérieure. ........................................................................................... La commission des relations extérieures se réunira le mercredi 11 octobre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, pour une présentation par Mme Anne-Lise YOUNG, Consule générale d’Australie, du programme de Mobilité des Travailleurs entre l'Australie et le Pacifique (PALM).
La commission initialement prévue le jeudi 12 octobre 2023 à 9 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 12 octobre 2023 à 09 heures dans l’hémicycle, afin d’examiner les propositions
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 12 octobre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès, sur l’ordre du jour suivant : Examen de la proposition de loi du pays portant réforme de la fiscalité des produits
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 12 octobre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès, sur l’ordre du jour suivant : -Examen de la proposition de loi du
La commission se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 17 octobre 2023 à 16 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : Examen des amendements n° 6 à 9 sur la proposition de loi du pays portant homogénéisation
La commission se réunira, conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 17 octobre 2023 à 16 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : Examen des amendements n° 6 à 9 sur la proposition de loi du pays portant homogénéisation des taux
. La réunion de la commission de la santé et de la protection sociale prévue ce vendredi 20 octobre 2023 à 14 heures et avancée à 11 heures. ....................................... À la suite des démissions de Mme Tieoue de son mandat de présidente de la commission et de Mme Eurisouke de son mandat de rapporteur, par
En raison de la modification de l’agenda institutionnel de cette fin de semaine, la commission prévue initialement ce vendredi 20 octobre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée au lundi 23 octobre 2023 à 14 heures. L’ordre du jour reste inchangé, à savoir : Projet de délibération portant adhésion
