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Dans le cadre de la conférence régionale des Entreprises Publiques Locales Océan Pacifique en Nouvelle-Calédonie, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le lundi 25 septembre 2023 à 14 heures 30 dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : Echange et présentation du rôle des Entreprises Publiques
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le mardi 26 septembre 2023 à 09 heures (toute la journée), sur
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le mardi 26 septembre 2023 à 09 heures (toute la journée), sur
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se déplacera conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, à la gare maritime de la zone portuaire de Nouville, le mercredi 27 septembre 2023 à 11 heures pour
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se déplacera conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales à la gare maritime de la zone portuaire de Nouville, le mercredi 27 septembre 2023 à 11 heures pour une
La commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, se réunira en formation plénière au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 27 septembre 2023 à 14 heures 15 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - Examen, discussion et approbation des propositions du collectif «Agissons solidaires» ; -
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), j’ai l’honneur de vous informer que notre commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), j’ai l’honneur de vous informer que notre commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et
La commission des finances et du budget se réunira le lundi 2 octobre 2023 à 13 heures 30, en grande salle de commissions, pour procéder à l’élection de son président. En effet, au cours de sa réunion qui s’est tenue ce vendredi 29 septembre 2023, la commission permanente a adopté la délibération portant modification de
La commission de la protection sociale et de la santé se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche le lundi 2 octobre 2023 à 16 heures dans l’hémicycle afin d’auditionner les représentants des associations de chasseurs Tipwoto et Dayubiik dans le cadre des travaux sur la proposition de délibération portant modification
