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La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales le lundi 10 juillet 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures : audition des représentants de l’Association Française des Maires (AFM) suite à leur demande formulée par courrier en date du 26 mai
Dans le cadre des travaux sur le projet de délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l’eau partagée (rapport n° 30/GNC du 29.03.2023), la commission de l'agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de
Dans le cadre des travaux sur le projet de délibération portant diverses dispositions relatives à la politique de l’eau partagée (rapport n° 30/GNC du 29.03.2023), la commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de
Dans le cadre des travaux sur le projet de délibération relative au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 76/GNC du 4 août 2022), la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 12 juillet 2023 à 8 heures 30 dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour
La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le jeudi 13 juillet 2023 à 09 heures, afin d’examiner le projet de délibération portant délégation à la province Nord de la
La commission se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le jeudi 13 juillet 2023 à 09 heures, sur l’ordre du jour suivant : A 9 heures, conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche : examen du projet de délibération portant délégation à
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le jeudi 13 juillet 2023 à 14 heures, dans l’hémicycle, selon le programme suivant : A 14 heures, seule : examen des amendements n° 1 à 9 déposés le 23 juin 2023 par M. Pierre- Chanel Tutugoro sur la proposition de
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 13 juillet 2023 à 15 heures, dans l’hémicycle, afin d’examiner les propositions suivantes : - Proposition de vœu relatif à l’importation et
La commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et la commission de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 13 juillet 2023 à 16 heures, dans l’hémicycle afin d’examiner
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira le mardi 18 juillet 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions pour examiner les projets de textes suivants : - projet de loi du pays portant diverses mesures en matière de fonction publique (rapport n° 15/GNC du 01.03.2023) (Rapporteur spécial
