Commission

Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 26 juillet 2022 à 15 heures dans l’hémicycle, selon l’ordre du jour suivant : -Présentation par le syndicat des industries de la mine de Nouvelle-Calédonie (SIM) de leurs travaux sur la thématique de la fiscalité minière globale en Nouvelle-Calédonie, suite à leur demande formulée

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 27 juillet 2022 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 13 heures 30 : Audition des représentants du Sénat coutumier. A 14 heures : Audition des représentants de EEC et Enercal. A l’issue : examen du projet de

. La commission de l’agriculture et de la pêche prévue le mardi 26 juillet 2022 à 15 heures dans la grande salle de commissions est reportée au vendredi 29 juillet 2022 à 9 heures. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le mardi 26 juillet 2022 à

La commission des droits de la femme et de la famille se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, le vendredi 29 juillet 2022 à 10 heures 30 dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner la proposition de loi du pays portant modification de l’article

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille, le vendredi 29 juillet 2022 à 10 heures 30 dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, afin d’examiner la proposition de loi du pays portant modification de l’article

La  commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie ce vendredi 29 juillet 2022 à 13 heures dans l’hémicycle afin d’entendre les représentants de la fédération des fonctionnaires suite à leur demande formulée par courrier

.La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique au congrès de la Nouvelle-Calédonie ce vendredi 29 juillet 2022 à 13 heures dans l’hémicycle afin d’entendre les représentants de la fédération des fonctionnaires suite à leur demande formulée par courrier

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mardi 2 août 2022 à 9 heures dans la grande salle de commissions, suivant l'ordre du jour : - Présentation par la direction des douanes du projet de loi du pays relative à la partie législative du nouveau « code

Dans le cadre des  travaux sur la proposition de résolution sollicitant de l’Etat un soutien financier pour la mise en place de référent(e)s communaux en matière de lutte contre les violences intrafamiliales (proposition n° 86 du 04.05.2022, déposée sur le bureau du congrès, par Mesdames Virginie Ruffenach, Nadine Jalabert, Laura Vendegou, Aniseta Tufele, et Pascale

La commission de l'agriculture et de la pêche se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 8 août 2022 à 10 heures 30 afin d’examiner le projet de délibération portant modification de l’arrêté modifié n° 87-127 du 3 août 1987 portant définition des normes de classification des viandes