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La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 12 janvier 2023 à 09 heures dans la grande salle des commissions, selon l’ordre du jour suivant : - A 09 heures : audition des représentants de l’OPT-Nouvelle-Calédonie. - A 09 heures 30 :
La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira dans la grande salle de commissions le jeudi 12 janvier 2023 à 14 heures sur l’ordre du jour suivant : ✓ Présentation par les représentants du CESE du vœu concernant la réflexion sur un nouveau modèle agricole pour la Nouvelle-Calédonie de demain (la gouvernance).
La commission des relations extérieures se réunira le lundi 23 janvier 2023 à 14 heures, dans l’hémicycle, afin de rencontrer et d'échanger avec les membres de la délégation de la Mission d'information de l’Assemblée de la Polynésie française portant sur l'impact des stratégies de la France dans l'espace Indopacifique sur les collectivités françaises du Pacifique,
Dans le cadre du déplacement en Nouvelle-Calédonie de quatre conseillers de l’Assemblée de la Polynésie Française, membres de la Mission d’information (MI) de l'assemblée polynésienne portant sur l’impact des stratégies de la France dans l’espace Indopacifique sur les collectivités françaises du Pacifique, la commission des relations extérieures se réunira le vendredi 27 janvier 2023 à
. L’ordre du jour de la commission prévue, conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, le lundi 06 février 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, est complété comme suit : -A 14 heures : audition des représentants de l’union des entreprises de proximité (U2P-NC) suite à leur demande formulée par
. L’ordre du jour de la commission prévue, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales , le lundi 06 février 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, est complété comme suit : -A 14 heures : audition des représentants de l’union des entreprises de proximité (U2P-NC) suite à leur
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 7 février 2023 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle, afin d’examiner les propositions de textes suivantes : -Proposition de loi du pays portant homogénéisation des taux de cotisation du
La commission se réunira conjointement avec la commission de santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 7 février 2023 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle, afin d’examiner les propositions de textes suivantes : -Proposition de loi du pays portant homogénéisation des taux de cotisation du régime unifié d’assurance
La commission est annulée et reportée à une date ultérieure. Préalablement aux travaux sur la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes de cervidé sauvage et de la délibération n°155 du 29 décembre
La commission est annulée et reportée à une date ultérieure. Dans le cadre des travaux sur le projet de délibération relative au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 76/GNC du 3.08.2022), la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 08 février 2023 à 14 heures dans la grande
