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La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le mardi 11 juin 2024 à 09 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération portant adaptation des règles d’organisation, de fonctionnement et de financement des établissements et services sociaux et médico-sociaux pendant la crise de mai 2024 (rapport n° 41/GNC du
La commission des finances et du budget se réunira ale lundi 17 juin 2024 à 9 heures dans l’hémicycle afin de procéder à l’examen du projet de délibération portant décision modificative n°1 du budget principal propre – exercice 2024 (rapport n°45/GNC du 12.06.2024).
La commission des finances et du budget se réunira le jeudi 27 juin 2024 à 9 heures, dans l’hémicycle et se poursuivra le cas échéant, le vendredi 28 juin à partir de 9 heures sur l’ordre du jour suivant : - rapport d’information sur les virements de crédits entre chapitres d’une même section du budget
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 12 juillet 2024 à 09 heures dans l’hémicycle pour examiner les projets de délibération suivants : Projet de délibération portant affectation du résultat de l'exercice 2023 - budget annexe de reversement (texte susceptible d’être arrêté par le gouvernement et déposé sur le bureau du congrès
La mission d’information sur la gestion de la crise dite de « mai 2024 » se réunira le mercredi 24 juillet 2024 à 14 heures 30, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : ✓ Point de situation de la crise par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
La mission d’information sur la gestion de la crise dite de « mai 2024 » se réunira le mercredi 31 juillet 2024 à 14 heures 30, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : ✓ Point de situation de la crise par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. ✓ Questions diverses.
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant diverses mesures d’urgence en faveur de la caisse locale de retraites et relatives à l’attractivité du secteur de la fonction publique (rapport n° 56/GNC du 17.07.2024), la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le vendredi 02 août 2024 à 9
La commission des finances et du budget se réunira le lundi 05 août 2024 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - projet de délibération réitérant la garantie de la Nouvelle-Calédonie au contrat de prêt passé par la SEM Sud Habitat avec la Caisse des Dépôts et
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 6 août 2024 à 15 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : - A 15 heures : audition du collectif du personnel Sudiles Betico suite à leur demande formulée par courrier en date du 17 avril 2024, - A 15
La commission spéciale chargée d'identifier et de proposer des solutions pour surmonter les défis actuels de la filière Nickel se réunira le mercredi 07 août 2024 à 14 heures, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant: - A 14 heures : audition des représentants du syndicat des exportateurs miniers ; - A 14 heures 45
