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La réunion initialement prévue le lundi 29 avril 2024 à 14 heures est reportée au jeudi 2 mai à 9 heures en grande salle de commissions. L’ordre du jour est inchangé, il s’agira, dans le prolongement des travaux sur le projet de loi du pays portant réforme de la taxe générale sur la consommation (TGC)
La commission spéciale chargée d'identifier et de proposer des solutions pour surmonter les défis actuels de la filière Nickel se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 06 mai 2024 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : -A 14 heures : audition des représentants de la Société Le Nickel (SLN)
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mardi 07 mai 2024 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : - Audition des représentants de l’intersyndicale de la société Enercal, dans le prolongement de leur rencontre avec les présidents de groupes politiques le mardi
. En raison de retrait des amendements n° 1 à 11 sur la proposition de résolution demandant le retrait du projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de provinces de la Nouvelle-Calédonie (proposition n° 154 déposée le 2 avril 2024, sur le bureau du congrès,
ANNULATION- La réunion de notre commission, initialement prévue ce mardi 14 mai 2024 à 09 heures, est reportée à une date ultérieure. La commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira le mardi 14 mai 2024 à 09 heures (toute la journée) dans la grande salle de commissions sur l’ordre
ANNULATION-La réunion de la commission initialement prévue ce mercredi 15 mai 2024 à 14 heures dans l’hémicycle est annulée. La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 15 mai 2024 à 14 heures dans l’hémicycle afin de procéder à l’examen de la loi du
Annulation de la réunion de la commission de l’agriculture et de la pêche initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de
Annulation de la réunion de la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission des infrastructures publiques, de l'aménagement du territoire, du développement durable, de l'énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement
Annulation de la réunion de la commission de la législation et de la réglementation générales initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du
Annulation de la commission de la santé et de la protection sociale initialement prévue ce jeudi 16 mai 2024. La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du
