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La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 22 mars 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 14 heures : audition des représentants de la fédération territoriale des agences immobilières dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays instituant une
La commission se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 23 mars 2023 à 7 heures 30 dans la grande salle de commissions afin d’examiner la proposition de délibération portant création d’une commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité (RUAMM) (Proposition n° 123, déposée le 16 mars 2023
Maj au 24.03.23 : la commission des finances et du budget ayant finalisé ses travaux sur le Budget Primitif 2023 ce jeudi 23 mars, la réunion de poursuite des travaux initialement prévue ce vendredi 24 mars à 8 heures 30 est annulée. Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2023 de la
La commission se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 29 mars 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l’Outre-mer (Saisine HC/DCEC/BCC/PSIC N° 2023-103
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 3 avril 2023 à 10 heures dans la grande salle de commissions, afin de rencontrer Monsieur le Consul du Japon pour une présentation des missions et actions du Consulat du Japon en Nouvelle-Calédonie.
Afin de donner suite à l’invitation de Monsieur Christopher Gyges, membre du gouvernement, la commission se rendra à la Station N située à la gare maritime de la zone portuaire de Nouville rue Commandant Babo, le lundi 3 avril 2023 à 14 heures, pour une visite de la Station N et une rencontre avec les
La commission se réunira conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 4 avril 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Examen du projet de loi du pays favorisant l’égalité professionnelle réelle entre les femmes et les hommes (rapport n°
La commission se réunira conjointement avec la commission des droits de la femme et de la famille, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 4 avril 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - Examen du projet de loi du pays favorisant l’égalité professionnelle réelle entre les femmes et les hommes
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 4 avril 2023 à 14 heures dans l’hémicycle afin d’examiner le projet de délibération relative aux boîtes de premiers secours en entreprise (rapport n° 103/GNC du 19.10.2022).
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 4 avril 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, selon l’ordre du jour suivant : A 14 heures, conjointement avec la commission du travail et de la formation professionnelle : Examen du projet de délibération relative aux boîtes de premiers secours en entreprise (rapport n° 103/GNC du
