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. La CLREF prévue mercredi 9/12 à 8 heures 30 est annulée et reportée à une date ultérieure. ................................................................................................. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le mercredi 9 décembre 2020 à 8 heures 30 en grande salle de commissions, sur l’ordre
La commission plénière prévue demain mercredi 9/12 à 14 heures 30, est annulée et reportée à une date ultérieure. ........................................................................................................... Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mercredi 9 décembre 2020 à 14 heures 30 dans l’hémicycle de la province Sud, pour une présentation du projet de loi de programmation fiscale.
La commission des sports initialement prévue ce vendredi 11 décembre est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission des sports se réunira le vendredi 11 décembre 2020 à 14 heures dans l’hémicycle de la province Sud pour évoquer les sujets ci-dessous, notamment avec le gouvernement et le CTOS. Comme vous le savez, les
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 15 décembre 2020 à 10 heures, en grande salle des commissions, afin d’examiner le projet de loi instituant un régime pérenne de gestion des urgences sanitaires (BAJE n°1022 du 3.12.2020).
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 15 décembre 2020 à 14 heures en grande salle des commissions sur l’ordre du jour suivant : - projet de délibération approuvant le rapport d’activité du programme du contrôle médical du régime unifié d’assurance maladie-maternité et
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 16 décembre 2020 à 8 heures 30 en grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30: audition des représentants du cabinet I2F sur la présentation du processus de défiscalisation. A 9 heures: audition des représentants de la DSF sur
[Report. Réunion reportée à une date ultérieure. ............................................................................................. La commission de l’enseignement et de la culture se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le vendredi 18 décembre 2020, en grande salle des commissions : à l’issue de la réunion de
. Réunion reportée à une date ultérieure. ................................................................................................................ La commission de la santé et de la protection sociale se réunira, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 18 décembre 2020, à l’issue de la réunion de la commission de la législation
. Réunion reportée à une date ultérieure. ................................................................................................................ La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 18 décembre 2020 à 8 heures 30 en grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : A 8 heures 30 : examen de la proposition de loi du pays relative au régime des prohibitions à l’importation,
. Réunion reportée à une date ultérieure ....................................................................................... La commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières se réunira conjointement avec les commissions de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de l’enseignement et de la culture au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 18 décembre 2020, en
