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. La commission prévue le jeudi 9 juillet 2020 à 9 heures est modifié comme suit : - Audition des représentants de la fédération des fonctionnaires, suite à leur demande par courrier en date du 3 juillet 2020. - Projet de loi du pays relative à la fonction publique de Nouvelle-Calédonie (rapport n° 34/GNC du
La commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur se réunira le jeudi 16 juillet 2020 à 9 heures, sur l’ordre du jour suivant : examen de la proposition de délibération modifiant la délibération n° 09 du 13 juillet 1999 portant règlement intérieur du congrès de la Nouvelle-Calédonie et portant diverses dispositions (proposition n°
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le vendredi 17 juillet 2020 à 9 heures, selon le programme suivant : - Présentation, en visioconférence, par les représentants de la société calédonienne de connectivité internationale (SCCI) du projet de câble sous-marin de ladite société.
La commission des relations extérieures se réunira le lundi 20 juillet 2020 à 13 heures selon le programme suivant : 1) Examen de deux propositions de délibérations : - proposition de délibération autorisant le président du gouvernement à négocier un accord avec l’Australie et la Nouvelle-Zélande en vue de la libre circulation sanitaire entre les
La commission du travail et de la formation professionnelle se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 21 juillet 2020 à 15 heures 30 sur l’ordre du jour suivant : - Présentation du bilan du Fonds Interprofessionnel d’Assurance Formation (FIAF).
. La commission prévue le lundi 3 août 2020 à 14 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec les commissions des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 5 août 2020 à 15 heures afin d’examiner le projet de délibération modifiant la
La commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 6 août 2020 à 9 heures afin de poursuivre les travaux sur l’examen du projet de délibération autorisant l’octroi d’un bail
La commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, en grande salle de commissions, le jeudi 6 août 2020 à 9 h 30 afin d’examiner
Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 6 août 2020 à 14 heures, selon le programme suivant : - Présentation par Nouvelle-Calédonie Énergie (NCE) de l’avancement de ses travaux.
