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La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023 13 heures 30 afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires
La commission se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans la grande salle de commissions, le lundi 28 août 2023 13 heures 30 afin d’examiner la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte,
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le lundi 18 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - examen de la loi du pays instituant une taxe sur les exportations de produits
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 19 septembre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : audition des représentants de la
La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mardi 19 septembre 2023 à 9 heures, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - A 9 heures : audition des représentants de la
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie, le mardi 19 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, sur l'ordre du jour suivant : - examen du projet de loi du pays relative au recouvrement de l’impôt sur le
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle- Calédonie le mercredi 20 septembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : -examen du projet de délibération relative au taux directeur d’évolution des dépenses hospitalières pour l’exercice 2023 (rapport
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 septembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : - en application des dispositions de l’article 155 de la loi organique, présentation par les représentants
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 septembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 septembre 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : - A 14 heures : audition des représentants
La commission de l’agriculture et de la pêche se déplacera à Koumac dans le cadre de la 30ème édition de la Foire, le vendredi 22 septembre 2023.
La commission des sports se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 22 septembre 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions, afin de rencontrer les représentants de la ligue de rugby pour évoquer l’exclusion du rugby à 7 calédonien des Jeux du Pacifique, suite à leur demande formulée par courriel en
Dans le cadre de la conférence régionale des Entreprises Publiques Locales Océan Pacifique en Nouvelle-Calédonie, le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le lundi 25 septembre 2023 à 14 heures 30 dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : Echange et présentation du rôle des Entreprises Publiques
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le mardi 26 septembre 2023 à 09 heures (toute la journée), sur
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, dans l’hémicycle, le mardi 26 septembre 2023 à 09 heures (toute la journée), sur
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se déplacera conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication, à la gare maritime de la zone portuaire de Nouville, le mercredi 27 septembre 2023 à 11 heures pour
La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se déplacera conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales à la gare maritime de la zone portuaire de Nouville, le mercredi 27 septembre 2023 à 11 heures pour une
La commission spéciale chargée du suivi du redressement des comptes du régime unifié d’assurance maladie-maternité, se réunira en formation plénière au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 27 septembre 2023 à 14 heures 15 dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : - Examen, discussion et approbation des propositions du collectif «Agissons solidaires» ; -
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), j’ai l’honneur de vous informer que notre commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et
Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la promotion du tourisme de croisière (Rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), j’ai l’honneur de vous informer que notre commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et
