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. L’ordre du jour de la commission prévue, conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales , le lundi 06 février 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, est complété comme suit : -A 14 heures : audition des représentants de l’union des entreprises de proximité (U2P-NC) suite à leur
. L’ordre du jour de la commission prévue, conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale, le lundi 06 février 2023 à 14 heures dans l’hémicycle, est complété comme suit : -A 14 heures : audition des représentants de l’union des entreprises de proximité (U2P-NC) suite à leur demande formulée par
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 7 février 2023 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle, afin d’examiner les propositions de textes suivantes : -Proposition de loi du pays portant homogénéisation des taux de cotisation du
La commission se réunira conjointement avec la commission de santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 7 février 2023 à 09 heures (toute la journée) dans l’hémicycle, afin d’examiner les propositions de textes suivantes : -Proposition de loi du pays portant homogénéisation des taux de cotisation du régime unifié d’assurance
La commission est annulée et reportée à une date ultérieure. Préalablement aux travaux sur la proposition de délibération portant modification de la délibération n°7/CP du 6 avril 2010 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes de cervidé sauvage et de la délibération n°155 du 29 décembre
La commission est annulée et reportée à une date ultérieure. Dans le cadre des travaux sur le projet de délibération relative au schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie (rapport n° 76/GNC du 3.08.2022), la commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 08 février 2023 à 14 heures dans la grande
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation générales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 9 février 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : -Examen du projet de loi du pays relative à l’encadrement des activités physiques ou sportives en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 114/GNC
La commission se réunira conjointement avec la commission des sports au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 9 février 2023 à 14 heures dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : -Examen du projet de loi du pays relative à l’encadrement des activités physiques ou sportives en Nouvelle-Calédonie (rapport n° 114/GNC du 30.11.2022) (Rapporteur spécial : Mme Isabelle
La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 10 février 2023 à 09 heures dans l’hémicycle, pour poursuivre ses travaux sur : - La proposition de loi du pays instituant une contribution au remboursement de la dette de la
La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 10 février 2023 à 09 heures dans l’hémicycle, pour poursuivre ses travaux sur : - La proposition de loi du pays instituant une contribution au remboursement de la dette de la santé calédonienne
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 20 février 2023 à 14 heures dans la grande salle des commissions, afin d’examiner les projets de texte suivants : - Projet de délibération modifiant la partie réglementaire du code de commerce applicable en Nouvelle-Calédonie et la délibération modifiée n° 14 du 6 octobre 2004
. La commission prévue initialement à 9 heures se tiendra le même jour à 13 heures 30, dans l'hémicycle. L’ordre du jour reste inchangé ................................................. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 21 février 2023 à 09 heures dans la grande salle des commissions (toute la journée), sur l’ordre du jour
La commission se réunira, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mercredi 22 février 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions sur l’ordre du jour suivant : Examen de quatre projets de délibérations: - Projet de délibération autorisant l’acquisition d’un camion léger feu de forêt routier (CLFFR) et d’un fourgon pompe tonne léger (TPTL) à
La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 23 février 2023 à 09 heures dans l’hémicycle, pour échanger avec le gouvernement sur son avis portant sur : - la proposition
La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 23 février 2023 à 09 heures dans l’hémicycle, pour échanger avec le gouvernement sur son avis portant sur : - la proposition
MaJ au 22.02.2023. L’ordre du jour de la commission prévue le jeudi 23 février 2023 à partir de 14 heures dans la grande salle de commissions est modifié comme suit : A 14 heures : Rencontre avec M. Bruno Angles, directeur général du groupe AG2R La Mondiale, dans le cadre de sa mission en Nouvelle-Calédonie
Maj au 21.02.2023. La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique prévue le jeudi 23 février 2023 à 16 heures 15, dans la grande salle de commissions est avancée à 15 heures. La commission se réunira conjointement avec la commission de la santé et de la protection sociale au congrès de la Nouvelle-Calédonie
Dans le cadre de nos travaux sur le projet de loi du pays favorisant l’égalité professionnelle réelle entre les femmes et les hommes (rapport n° 44/GNC du 11.05.2021) (Rapporteur spécial : Mme Henriette Tidjine-Hmaé désignée lors de la séance publique du 29.06.2021), la commission du travail et de la formation professionnelle se réunira, conjointement avec
MaJ au 24.02.2023]. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales prévue initialement le mardi 28 février 2023 à 09 heures pour la visite de la station N est reportée à une date ultérieure. La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se déplacera à la Station
La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le vendredi 3 mars 2023 à 10 heures dans la grande salle de commissions afin de rencontrer Madame Pascale de Greslan pour une présentation du projet d’hospitel Mwa Boruu suite à sa demande formulée par courriel en date du 27 janvier 2023.
