Commission

Réunion conjointe de la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales et de la commission de la législation et de la réglementation générales le lundi 4 avril 2022 à 13 heures dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : A 13 heures : Audition des représentants de Prony Resources New A

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le mardi 5 avril 2022 à 8 heures dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : Restitution des travaux du comité consultatif de l’environnement (CCE) portant sur l’auto-saisine relative au bilan du code et du schéma de mise en valeur des

. La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication initialement prévue ce mardi 5 avril à 13 heures 30 est décalée à ce mardi 5 avril 2022 à 14 heures ....................................................................... . La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 6 avril 2022 à 08 heures 30, dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 08 heures 30 : Audition du Docteur Angélique Ayon de l’unité de soins palliatifs du CHT ;

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le mercredi 6 avril 2022 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de délibération portant programmation des réformes fiscales à engager au cours des années 2021 à 2023 (rapport n° 107/GNC du 29.12.2021). En

Les commissions se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 7 avril 2022 à 8 heures 30 dans l’hémicycle, afin de rencontrer les représentants du syndicat Solidarité NC, suite à leur demande formulée par courrier en date du 15 mars 2022. En application des dispositions de l’arrêté n° 2022-3592 du 25 mars 2022 modifiant

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 7 avril 2022 à 10 heures dans la grande salle des commissions afin d’échanger avec les représentants de la Communauté du Pacifique (CPS). En application des dispositions de l’arrêté n° 2022-3592 du 25 mars 2022 modifiant l’arrêté n° 2021-10512 du 6 septembre 2021 portant

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 8 avril 2022 à 8 heures 30 dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de loi du pays relative au recouvrement de la contribution foncière, à la généralisation de l’obligation de télédéclaration et de télépaiement et portant diverses dispositions d’ordre fiscal

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira le lundi 11 avril 2022 à 15 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner le projet de loi du pays relative au recouvrement de la contribution foncière, à la généralisation de l’obligation de télédéclaration et de télépaiement et portant

La commission des sports initialement prévue le mercredi 6 avril 2022 à 17 heures, est reportée au mercredi 13 avril 2022 à 17 heures dans l’hémicycle. ............................................................ La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le mercredi 6 avril 2022 à 17 heures dans l’hémicycle afin de rencontrer les représentants des 23 ligues de

Les commission se réuniront conjointement au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le mardi 19 avril 2022 à 08 heures, dans l’hémicycle sur l’ordre du jour suivant : Examen du projet de délibération portant modification de la délibération n° 352 du 7 mars 2014 portant statut particulier du cadre des personnels paramédicaux de Nouvelle-Calédonie (rapport n° 17/GNC du 16.02.2022).

La commission se réunira seule à l'issue de la réunion conjointe avec la commission de l'organisation administrative et de la fonction publique, le mardi 19 avril 2022, sur l'ordre du jour suivant : Examen du projet de délibération approuvant l’avenant n° 2 à la convention du 28 décembre 1989 relative au fonctionnement de l’institut pasteur

. La réunion conjointe prévue initialement le mercredi 20 avril 2022 à 8 heures 30 dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, est avancée au mardi 19 avril 2022 à 14 heures .......................................................... . La réunion conjointe, prévue initialement le lundi 11 avril 2022 à 14 heures, de la commission de la législation et de

commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie le jeudi 21 avril 2022 à 08 heures 30, dans l’hémicycle, sur l’ordre du jour suivant : Auditions des représentants suivants : - A 8 heures 30 : audition des représentants de l’APICAN, - A 8 heures 50 : audition des représentants de la chambre d’agriculture, - A 9 heures 10 :

La mission d’information sur la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie du Covid-19 en Nouvelle-Calédonie, se réunira le jeudi 21 avril 2022 à 14 heures dans l’hémicycle du congrès sur l’ordre du jour suivant : Point par le gouvernement sur la situation sanitaire, Questions diverses.  

La commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 21 avril 2022 à 17 heures, dans la grande salle de commissions afin d’examiner le projet de délibération portant modification de la délibération n° 182 du 4 novembre 2021 prise en application du titre IV de

La commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication le lundi 25 avril 2022 à 13 heures 30 dans l’hémicycle, afin d’auditionner les représentants de la Chambre de