Dans le cadre de l’examen du projet de budget primitif 2024 de la Nouvelle-Calédonie, la commission des finances et du budget et les commissions intérieures concernées se réuniront, au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le lundi 15 janvier 2024 à 13 heures 30 et le mardi 16 janvier 2024 à 9 heures (toute la journée) :
Pour l’examen du projet de délibération relative au budget primitif principal propre de la Nouvelle-Calédonie – exercice 2024 (rapport n° 128/GNC du 27.12.2023), la commission de l’organisation administrative et de la fonction publique se réunira conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB) et la commission des relations extérieures (CRE), à l’issue des travaux de la commission des finances et du budget avec la commission de la législation et de la règlementation relatives aux affaires coutumières (CLRRAC) :
- Examen de la Mission M03 – Coordination de l’action publique, gestion des ressources et moyens
Conjointement avec les commissions des finances et du budget (CFB) et des relations extérieures (CRE) :
- Examen du Programme P0302 – Relations extérieures de la Mission M03 – Coordination de l’action publique, gestion des ressources et moyens
A l’issue, conjointement avec la commission des finances et du budget (CFB) :
- Examen du Programme P0301 – Coordination administrative, transferts de compétences ;
- Examen du Programme P0303 – Aménagement et prospective ;
- Examen du Programme P0304 – Affaires juridiques ;
- Examen du Programme P0305 – Fonction publique ;
- Examen du Programme P0306 – Gestion des ressources humaines de la Nouvelle-Calédonie ;
- Examen du Programme P0307 – Moyens généraux et gestion patrimoniale;
- Examen du Programme P0308 – Technologies et systèmes d’information.