La commission prévue initialement ce vendredi 17 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. ..........................................   La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 17 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira le lundi 20 novembre 2023 à 09 heures 30 dans la grande salle de commissions afin de rencontrer, à la demande du membre du gouvernement en charge du secteur, Monsieur Jean-Pierre Hardy, expert en charge de la réforme de la gouvernance du secteur

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la  promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), la commission de la législation et de la règlementation économiques et fiscales se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement

Dans le cadre des travaux sur le projet de loi du pays portant création de la taxe pour le développement et la  promotion du tourisme de croisière (rapport n° 56/GNC du 12.07.2023), la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication se réunira conjointement avec

ANNULATION- LA commission prévue initialement ce jeudi 23 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions est annulée et reportée à une date ultérieure. .......................................................... La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 23 novembre 2023 à 09 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets

La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 23 novembre 2023 à 13 heures 30 dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : -Examen du projet de délibération approuvant la convention conclue entre l’Etat et le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie relative à l’attribution d’une subvention de l’Etat dans le

La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira le lundi 27 novembre 2023 à 14 heures dans la grande salle de commissions, afin d’examiner les projets de textes suivants : -projet de loi du pays portant modification des livres II et III du code des assurances applicable en Nouvelle-Calédonie (assurance automobile)

La commission conjointe initialement prévue ce mercredi 29 novembre 2023 à 9 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. Dans le prolongement de la réunion de la commission des droits de la femme et de la famille qui s’est tenue le 4 octobre dernier, la commission se réunira, conjointement avec la commission de

La commission conjointe initialement prévue ce mercredi 29 novembre 2023 à 9 heures est annulée et reportée à une date ultérieure. Dans le prolongement de la réunion de la commission des droits de la femme et de la famille qui s’est tenue le 4 octobre dernier, la commission se réunira, conjointement avec la commission des

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La commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, de la communication et des transports  se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission de l’agriculture et de la pêche et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès

La commission de la législation et de la règlementation générales se réunira conjointement avec la commission de l’agriculture et de la pêche, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale au

La commission de la santé et de la protection sociale se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques et de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de l’agriculture et de la pêche au

La commission de l’agriculture et de la pêche se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la règlementation générales, la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication et la commission de la santé et de la protection sociale au congrès

La commission plénière initialement prévue ce jeudi 30 novembre 2023 à 9 heures, est annulée et reportée à une date ultérieure. Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en commission plénière le jeudi 30 novembre 2023 à 9 heures dans l’hémicycle du congrès de la Nouvelle-Calédonie, sur l’ordre du jour suivant : ✓ Présentation par

La commission se réunira conjointement avec la commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 30 novembre 2023 à 13 heures 30 dans l’hémicycle du congrès, sur l’ordre du jour suivant : Réexamen du projet de loi du pays relative à la taxe pour l’équilibre tarifaire

La commission se réunira conjointement avec la commission des infrastructures publiques, de l’aménagement du territoire, du développement durable, de l’énergie, des transports et de la communication au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le jeudi 30 novembre 2023 à 13 heures 30 dans l’hémicycle du congrès, sur l’ordre du jour suivant : Réexamen du projet de loi du

Réunion annulée et reportée à une date ultérieure. La commission se réunira au congrès de la Nouvelle-Calédonie, le vendredi 1er décembre 2023 à 9 heures dans la grande salle de commissions, sur l’ordre du jour suivant : A 9 heures: audition des représentants du conseil économique, social et environnemental, A 9 heures 30: audition des représentants