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Retrouvez ici le texte, dans sa version consolidée, de la résolution n° 435 adoptée par le congrès au cours de sa séance publique du 28 août 2024, demandant l’adoption d’un plan
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Album-photos de la séance de renouvellement des instances du congrès
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Les membres de la commission permanente du congrès se sont réunis ce jeudi 29 août 2024 afin de procéder à l’élection de leur bureau pour le mandat 2024-2025. Le résultat
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Après l’élection du président du congrès et du bureau du congrès, les conseillers de la Nouvelle-Calédonie ont procédé à l’élection des membres de la commission permanente. Après un vote à
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A l’issue de l’élection du président du congrès, les conseillers de la Nouvelle-Calédonie ont procédé à l’élection des membres du bureau du congrès. Ci-dessous la composition du bureau du congrès
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Ce jeudi 29 août 2024, les conseillers de la Nouvelle-Calédonie étaient convoqués pour procéder au renouvellement des instances du congrès. Veylma FALAEO, membre de l’Eveil Océanien qui siège en tant
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Le secrétariat général du congrès a enregistré dans les délais règlementaires ce mercredi 28 août 2024 : 3 listes pour l’élection des 8 vice-présidents du bureau du congrès : Une liste
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[Maj] Pour revivre la séance publique des questions orales au gouvernement du 26 août 2024 En replay vidéo, suivre le lien : https://youtube.com/live/Nh05ZI5__zg En photos, avec la galerie incluse au
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Retrouvez ici, en cliquant sur le lien hypertexte, la loi du pays relative au transport routier de personnes, adoptée par le congrès au cours de sa séance publique du jeudi
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Retrouvez ici, en suivant le le lien hypertexte, la loi du pays portant diverses mesures d’urgence en faveur de la caisse locale de retraites et relatives à l’attractivité du secteur
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La proposition de délibération portant habilitation de la commission permanente durant l’intersession de septembre à novembre 2024 a été adoptée à l’unanimité des membres présents en séance publique le 22
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La proposition de délibération portant habilitation de la commission permanente du congrès de la Nouvelle-Calédonie durant l’intersession de septembre à novembre 2024, enregistrée sous le n° 164, a été déposée
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La loi du pays relative à la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit de marchandises ou de catégories de marchandises, a été adoptée par le congrès en séance
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La rencontre protocolaire entre le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie et le ministre des Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) de Papouasie Nouvelle Guinée s’est tenue le
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Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira en séance solennelle afin de procéder au renouvellement annuel de ses instances intérieures le jeudi 29 août 2024 à partir de 9 heures.
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Le projet de délibération modifiant la délibération n° 400 du 3 mai 2024 fixant le montant des taxes afférentes aux autorisations et titres permettant la conduite des véhicules terrestres à
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Le projet de délibération relative à la création d’une aide énergie exceptionnelle au bénéfice des ménages impactés par la crise débutée en mai 2024 (rapport n° 67/GNC du 07.08.2024) a
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Le projet de délibération portant décision modificative n° 4 du budget principal propre – exercice 2024 (rapport n° 66/GNC du 07.08.2024) a été déposé le 07 août 2024 par le
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Le projet de délibération portant mesures exceptionnelles en matière d’autorisations d’urbanisme permettant la reconstruction des ouvrages, constructions, aménagements, et installations dégradés ou détruits du fait des troubles à l’ordre public
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Le projet de délibération portant transfert à titre gratuit des parts sociales détenues par la Nouvelle-Calédonie dans le capital de la société Air Calédonie à l’agence pour la desserte aérienne
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Le projet de délibération portant prorogation exceptionnelle du mandat des représentants des retraités au sein de la caisse locale de retraites (rapport n° 64/GNC du 31.07.2024) a été déposé le
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Le projet de délibération prorogeant la date d’instauration des comités techniques paritaires et des commissions administratives paritaires pour l’année 2024 (rapport n° 63/GNC du 31.07.2024) déposé le 31 juillet 2024
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Le projet de délibération portant mesures exceptionnelles en faveur de la caisse locale de retraites (rapport n° 62/GNC du 31.07.2024) a été déposé le 31 juillet 2024 par le gouvernement
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Le projet de délibération portant décision modificative n° 3 du budget principal propre – exercice 2024 (rapport n° 60/GNC du 31.07.2024) a été déposé le 31 juillet 2024 par le
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